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CONDITIONS GÉNÉRALES
Dans ces Conditions Générales, les définitions suivantes s'appliquent :
En accédant ou en utilisant les Services, le Joueur accepte ces Conditions Générales dans leur intégralité. Si le Joueur n'accepte pas ces Conditions Générales, il ne doit pas accéder ou utiliser les Services.
Les Services ne sont disponibles que pour les personnes âgées d'au moins 18 ans (ou d'un âge minimum plus élevé requis par la loi). En accédant ou en utilisant les Services, le Joueur déclare qu'il a au moins 18 ans et qu'il n'a pas été interdit d'accéder ou d'utiliser les Services.
La Société se réserve le droit de modifier, suspendre ou résilier les Services à tout moment sans préavis. Le Joueur s'engage à utiliser les Services uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions Générales.
Le Joueur doit payer tous les frais et charges associés à l'utilisation des Services. La Société peut modifier ses conditions de paiement de temps à autre, mais fournira un préavis raisonnable au Joueur de tout changement.
Le Joueur est responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de ses informations de compte et de ses identifiants de connexion. La Société se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte du Joueur si elle soupçonne que le compte a été compromis ou accédé sans autorisation.
Le Joueur ne doit pas utiliser les Services d'une manière visant à frauder ou tromper d'autres joueurs, ou à créer un avantage injuste sur d'autres joueurs.
La Société se réserve le droit de refuser le service à tout Joueur pour toute raison à tout moment.
Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de [State/Country]. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions Générales sera résolu par arbitrage obligatoire conformément aux règles de l'[Arbitration Body].
Ces Conditions Générales constituent l'accord complet entre la Société et le Joueur, et remplacent tous les accords ou ententes antérieurs ou contemporains.
La Société peut modifier ces Conditions Générales à tout moment sans préavis. Le Joueur s'engage à consulter régulièrement ces Conditions Générales pour prendre connaissance des modifications.
Tous les avis requis ou autorisés en vertu de ces Conditions Générales seront donnés par écrit, soit électroniquement, soit par courrier postal, et seront réputés reçus lorsqu'ils auront été effectivement livrés.
La Société ne sera pas responsable des dommages résultant de l'utilisation des Services, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs.
Tous les litiges découlant de ou liés à ces Conditions Générales seront résolus par arbitrage obligatoire conformément aux règles de l'[Arbitration Body].
Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de [State/Country].
La Société se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment sans préavis.
En accédant ou en utilisant les Services, le Joueur reconnaît avoir lu, compris et accepte d'être lié par ces Conditions Générales.
Aux fins de ces Conditions Générales, "gains nets" désigne tout montant gagné par un Joueur en excès de ses pertes nettes ; "pertes nettes" désigne tout montant perdu par un Joueur en excès de ses gains nets ; et "commission" désigne le pourcentage du pot prélevé par la Société en tant que commission.
La Société versera les gains nets aux Joueurs sur demande, sous réserve des termes et conditions énoncés dans cet Accord.
Tous les litiges découlant de ou en relation avec ces Conditions Générales seront résolus par arbitrage obligatoire conformément aux règles de l'[Arbitration Body].
Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de [State/Country]. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions Générales sera résolu par arbitrage obligatoire conformément aux règles de l'[Arbitration Body].
La Société peut résilier ces Conditions Générales à tout moment sans préavis.
En cas de résiliation, toutes les obligations en vertu de ces Conditions Générales survivront dans la mesure nécessaire à leur pleine exécution.
Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de [State/Country].
La Société se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment sans préavis.
En accédant ou en utilisant les Services, le Joueur reconnaît avoir lu, compris et accepte d'être lié par ces Conditions Générales.
Aux fins de ces Conditions Générales, "gains nets" désigne tout montant gagné par un Joueur en excès de ses pertes nettes ; "pertes nettes" désigne tout montant perdu par un Joueur en excès de ses gains nets ; et "commission" désigne le pourcentage du pot prélevé par la Société en tant que commission.
La Société versera les gains nets aux Joueurs sur demande, sous réserve des termes et conditions énoncés dans cet Accord.
Tous les litiges découlant de ou en relation avec ces Conditions Générales seront résolus par arbitrage obligatoire conformément aux règles de l'[Arbitration Body].
Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de [State/Country]. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions Générales sera résolu par arbitrage obligatoire conformément aux règles de l'[Arbitration Body].
EN FOI DE QUOI
Les parties ont exécuté cet Accord à la date indiquée ci-dessus.
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[Date]
Par : _____
Titre : _____
